L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés (scripts, design, textes, images, photographies, logos... liste non exhaustive) y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.
Les informations nominatives figurant sur ce site ou recueillies au moyen des formulaires "en ligne", sont collectées dans les conditions prévues par la loi française "informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Fichiers et traitements ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Les données sont destinées à l'établissement de statistiques; le seul destinataire est la CIUP. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Les demandes sont à adresser au directeur de la publication, par courrier ou en ligne.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. La Maison des Arts et Métiers se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Liens hypertextes : Les sites extérieurs au site de la Maison des Arts et Métiers ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Maison des Arts et Métiers qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site de la Maison des Arts et Métiers est soumise à l'accord préalable du Directeur de publication.
Toutes les informations contenues dans ce site sont par ailleurs susceptibles de modification sans avertissement préalable et ne font en aucun cas foi d'un engagement vis à vis de quiconque.
Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à : secretariat@maison-arts-et-metiers.fr
QFP/FAQ - Tous droits réservés - Maison des Arts & Métiers.